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Initiative ministérielle « Productivité végétale »

pdf 610 Ko PG_initiative-productivite-vegetale_MAPAQ.pdf

notes. Si un tel document est indisponible, un bilan joint au formulaire T2042 de l’Agence du revenu du Canada (ARC), État des résultats des activités d’une…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Accueillir le touriste allemand

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-europe/marche-touristique-allemagne/accueillir-le-touriste-allemand

Les paiements en espèce sont rapides et bon marché. Destination Canada (2022). Rapport annuel : faits saillants Allemagne . Destination Canada (2021). Faits saillants et veille touristique mondiale :…

Mise à jour : 8 mai 2025

Accueillir le touriste allemand

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/accueillir-le-touriste-allemand

Les paiements en espèce sont rapides et bon marché. Destination Canada (2022). Rapport annuel : faits saillants Allemagne . Destination Canada (2021). Faits saillants et veille touristique mondiale :…

Mise à jour : 8 mai 2025

Guide pour l’élaboration d’une analyse d’impact réglementaire

pdf 1,07 Mo GM_analyse_impact_reglementaire.pdf

novembre 2009 Policy Horizons Canada, Government of Canada. A Good practices Handbook for Managing Regulatory Impact Analyses, Juin 2012 Secrétariat du…

Mise à jour : 14 novembre 2023

Formulaire - Compte définitif de gestion - Personne mineure

pdf 1,86 Mo form_compt_defin_gest_min.pdf

chauffage, électricité, etc.). Ligne 211 : Impôts payés Inscrivez les impôts payés à Revenu Québec et à l’Agence du revenu du Canada (par exemple un acompte…

Mise à jour : 11 mai 2023

Convention de travail des constables spéciaux dans les édifices gouvernementaux 2020-2028

pdf 1,28 Mo constables_speciaux_securite_2028.pdf

retirée de son dossier, ainsi que tout document s'y référant. 14,06 Toute mesure disciplinaire annulée à la suite d'une décision du sous-ministre ou d'un…

Mise à jour : 1 avril 2026

Citation d'honneur

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-securite-et-situations-durgence/journee-nationale-reconnaissance-pompiers-pompieres/laureats-2025/citation-honneur-2025

en matière de sécurité incendie, mérite d’être soulignée, de même que sa contribution à plusieurs dossiers nationaux tels que la publication d’un rapport de l’AGSICQ sur les enjeux de relève chez les…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Cofinancement du gouvernement du Québec aux programmes de la Fondation canadienne pour l’innovation (FCI)

/aide-financiere/recherche-innovation/cofinancement-fci

controversées (c'est-à-dire lorsqu’une convention, un protocole ou un traité international, dont le Canada est signataire, en interdit son utilisation); l’exploration, l’extraction, le forage,…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Demandes d'accès au ministère de la Sécurité intérieure et réponses transmises

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

d’infractions criminelles visant des policiers, de mises en accusation découlant de ces allégations, de dossiers n'ayant pas mené à une mise en accusation (classés sans suite, abandonnés, etc.) et…

Mise à jour : 22 avril 2026

Demande d’aide financière - Soutien financier aux mineures enceintes (SR-2437)

pdf 677 Ko FO-SR-2437_soutien_financier_mineures_enceintes.pdf

ESPACES OMBRÉS. Sans revenu et sans ressource Sans emploi et sans droit à l’assurance-emploi Fin des prestations d’assurance-emploi Fin des études à temps…

Mise à jour : 23 mars 2023

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