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diversité de la collectivité, notamment par la présence de personnes d’origine autochtone, de personnes issues de l’immigration et de personnes faisant…

la nature s’adresse à des personnes majeures devrait obligatoirement avoir un permis assorti de l’option « sans mineur ». Une activité serait réputée…

l’entente, la présence d’une personne affectée exclusivement aux activités de HGC; détenir, pour toutes les personnes affectées aux activités de HGC ou…

Nombre de participants Date Lieu (adresse complète) Coût de l'activité (par personne) Regroupement de réseaux en santé des personnes au travail (RRSPT)…

Le nombre de personnes connaissant le français; 3- Le nombre de personnes connaissant le français et l'anglais; 4- Le nombre de personnes connaissant…

moyenne mondiale d’émission de CO2 a été de 5.0 t/an/personne. Au Canada cette valeur est en moyenne de 21.3 et au Québec on produit 9.6 t/an/personne. Cette…

trace de la démarche. Étape 2 • Si la réponse donnée à la personne plaignante est jugée insatisfaisante, ou si elle n’est pas communiquée à la personne…

on, à la personne qui applique le programme éducatif ou à celle qui veille à son application. En milieu familial, il est réservé à la personne responsable du…

financière peut donc varier d’une personne à l’autre. Les héritiers d’une personne décédée peuvent-ils bénéficier de l’aide financière en vertu de ce…

modifier la Loi sur Financement-Québec afin de modifier son statut de personne morale à fonds social (avec capital-actions) à personne morale de droit public…