Résultats de recherche

représentativité des membres de groupes cibles, des minorités visibles et ethniques, des personnes handicapées et des personnes de tous les groupes d’âges et…

le compte d’une personne liée? Par exemple, une activité réalisée par un CFI pour le compte de sa maison mère, d’une filiale ou d’une société sœur constitue…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

majorité (77 %) la hausse observée. Crimes contre la personne On observe un ralentissement du taux de croissance des infractions contre la personne en 2022…

cas pour les jeunes issus des Premières Nations, les Inuit et les Métis, les personnes nouvellement immigrantes, les personnes handicapées et les jeunes…

préoccupations et recommandations des personnes participantes, la méthode d’analyse des contributions, le bilan de la participation, l’évaluation de la…

acquisition et détention peut se faire en fonction de l’activité principale de la personne morale, de la société de personnes ou de la fiducie. Il prévoit…

le ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport, pour un groupe composé de personnes âgées de moins de 18 ans et de personnes nées après le 1er janvier…

« 10 personnes » par « 6 personnes »; b) par le remplacement de « trois résidences » par « deux résidences »; 3° dans le sous-paragraphe g du paragraphe…

Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a…