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suivantes lorsqu’elle a appliqué l’IFRS 16 aux contrats de location qui étaient précédemment classés comme des contrats de location simple aux termes de…

sexuels apparents. En 2015, une modification législative a eu lieu devant l’Assemblée nationale faisant mention que le sexe ne peut être en aucun cas…

tribunes, le DGE et ses porte-parole rappellent qu’ils ne font qu’appliquer la loi électorale. Ils répètent que cette directive n’est que l’application aux…

la forte concentration de membres des minorités ne peut être généralisée, étant donné qu’elle ne s’applique qu’à certains centres urbains et à certains…

et internationales) - pour tous les types de biens faisant partie du patrimoine mondial (naturels, culturels ou mixtes). Dans cette première application à un…

et internationales) - pour tous les types de biens faisant partie du patrimoine mondial (naturels, culturels ou mixtes). Dans cette première application à un…

d’administration, notamment : [….] 5° impose à toute personne chargée par l’ordre d’élaborer ou d’appliquer des conditions de délivrance de permis et de…

droits qui lui sont reconnus par la Loi sur la protection de la jeunesse3. Elle veille également à l’application de la Loi sur l’accès à l’égalité en emploi…

des milieux naturels (DPEMN – SMA-BFP1) est responsable du volet Flore et la Direction de l’expertise sur la faune terrestre, l’herpétofaune et l’avifaune…

Indéterminé 5385 118 6C6 3.1.2 Métaux et alliages cuivreux Applique 1 applique en forme de bande circulaire, diam. tot. 6,1 cm et diam. int. 4,9 cm. 1 …