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  • Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement

    /habitation-territoire/location/aides-financieres-au-logement/programme-hebergement-temporaire-aide-recherche-logement

    logement Cette page présente uniquement un résumé des modalités du programme. Pour l’information complète, veuillez vous référer à la nouvelle version du cadre normatif (PDF 376 Ko) . Le Programme…

    Mise à jour : 19 février 2026

  • Protocole de gestion des commotions cérébrales en contexte scolaire, sportif et de loisir

    pdf 3,42 Mo Protocole_de_gestion_des_commotions_cerebrales_FR.pdf

    de suivi Reprise complète de l’ensemble des activités d’apprentissage, physiques et sportives Reprise complète de l’ensemble des activités d’apprentissage,…

    Mise à jour : 20 octobre 2025

  • Politique de mobilité durable 2030 - Bilan synthèse 2020-2021

    pdf 1,13 Mo pmd-bilan-2020-2021.pdf

    nts – (Véloce III, volet 1) Programme en vigueur Programme en vigueur en 2018 Mesure 12 : CI Transport actif Programme d’aide financière à la conservation…

    Mise à jour : 29 novembre 2023

  • La loi sur le patrimoine culturel - Guide pratique destiné aux municipalités

    pdf 629 Ko GM-municipalites-loi-patrimoine-culturel.pdf

    70 ANNEXE 1 - ÉTAPES POUR LA CITATION D’UN BIEN PATRIMONIAL (IMMEUBLE, SITE, DOCUMENT, OBJET)…

    Mise à jour : 17 mars 2022

  • Rapport sur le financement des services publics – 2022-2023

    pdf 1,12 Mo MINFR_rapportFSP2022-2023.pdf

    numérique — — s. o. 1 200 1 200 100 % CS Services concernant SAGIR et la rémunération — — s. o. 8 319 8 319 100 % CS Services non commercialisés — — s. o. 9…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Criminologues

    /emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/criminologues

    Retour à la page Plaintes examinées Criminologues Admission à la profession de criminologue – Plaintes examinées Plaintes reçues en 2024 Plainte reçue le 9 septembre 2024 Dossier fermé le 12…

    Mise à jour : 3 mars 2025

  • Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

    pdf 798 Ko RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf

    sexuelles .. 28 Accompagnement des personnes victimes — État de la situation ......................................... 30 Accompagnement des personnes…

    Mise à jour : 23 janvier 2024

  • L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale

    pdf 10,64 Mo amenagement_ecomobilite.pdf

    réaménagé. L ’ a m é n a g e m e n t e t l ’ é c o m o b i l i t é 87 Les rues complètes Les « rues complètes » (complete street) sont aménagées de manière à…

    Mise à jour : 12 décembre 2011

  • Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 2 - Le soutien du revenu et le marché du travail

    pdf 4,38 Mo RMG_Rapportfinal_volume2_Accessible_FR_MESS.pdf

    pour la solidarité — — — — — – Crédit d’impôt remboursable pour la TPS –0,2 -2,0 –0,4 — — Sous-total 92,5 -2,0 –0,4 — — Incitation au travail – Prime au…

    Mise à jour : 8 décembre 2023

  • Guide de référence du Curateur public - La gestion des biens sous tutelle publique

    pdf 560 Ko modul_06.pdf

    des tâches de la gestion des biens (1/4) Diapositive 19 La répartition des tâches de la gestion des biens (2/4) Diapositive 20 La répartition des tâches de…

    Mise à jour : 4 novembre 2025

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