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de toutes les déductions ou crédits d’impôt (par exemple, les résultats excluent la cotisation à un REER). Les montants finaux seront confirmés par les ministères et organismes responsables. Dans le…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Ko air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

prélèvement d’eau permettra aux 7 002 agriculteurs visés d’économiser les coûts de la demande d’autorisation en 2025. Ce coût est estimé à 243 dollars, ce…

Mise à jour : 9 avril 2025

Documents exigés

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/aide-relance-industrie-touristique/documents-exiges

d'actifs, les biens et services (p. ex. salaires d’employés ou valeur d’un terrain déjà acheté), les REER, les CELI ainsi que les actions en bourse ne sont pas considérés dans la mise de fonds.…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Deamnde d'accès à l'information

pdf 708 Ko AI_T2425_136_echanges_entre_employes_ministere_demande_acces_info.pdf

que toute copie. De : Labrecque, Ghislain (DGRTDI) À : Louasi, Zahra Cc : Roy, Stéphanie Objet : RE: Coût de recharge des véhicules hybrides Date : 10 juin…

Mise à jour : 14 avril 2025

Documents exigés

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d'actifs, les biens et services (p. ex. salaires d’employés ou valeur d’un terrain déjà acheté), les REER, les CELI ainsi que les actions en bourse ne sont pas considérés dans la mise de fonds.…

Mise à jour : 8 mai 2025

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

pdf 5,02 Mo manuel_complet.pdf

FINANCIÈRE 1-14 Coût Le coût représente le montant de la contrepartie donnée pour acheter, construire, développer, mettre en valeur ou améliorer une…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Demandes d’accès à l’information au DPCP et réponses transmises pour l'année 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/directeur-poursuites-criminelles-penales/acces-information/demande-acces/demande-acces-2025/demande-acces-2024

2425 ‑ 122 Coûts relatifs au dossier du policier François Laurin de la Sûreté du Québec (PDF 195 Ko) Date de transmission : 17 octobre 2024 Date de diffusion : 23 octobre 2024 N o 2425 ‑ 143 Coûts…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Demandes d’accès à l’information au DPCP et réponses transmises pour l'année 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/directeur-poursuites-criminelles-penales/acces-information/demande-acces/demande-acces-2024

2425 ‑ 122 Coûts relatifs au dossier du policier François Laurin de la Sûreté du Québec (PDF 195 Ko) Date de transmission : 17 octobre 2024 Date de diffusion : 23 octobre 2024 N o 2425 ‑ 143 Coûts…

Mise à jour : 29 octobre 2025

Présentations des fournisseurs - Mars 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-2/vitrine-technologique-relations-ministere-entreprises/presentation-fournisseur-mars-2023

technologique #5 16 mars 2023, de 13 h à 14 h Fournisseur : IBM Présentation : Comment contrôler le coût de ses investissements infonuagiques et licences logicielles en appliquant le modèle FinOps…

Mise à jour : 25 octobre 2024

Présentations des fournisseurs - Mars 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-3/vitrine-technologique-relations-ministere-entreprises/presentation-fournisseur-mars-2023

technologique #5 16 mars 2023, de 13 h à 14 h Fournisseur : IBM Présentation : Comment contrôler le coût de ses investissements infonuagiques et licences logicielles en appliquant le modèle FinOps…

Mise à jour : 25 octobre 2024

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Présentations des fournisseurs - Mars 2023

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