Résultats de recherche

subventions spécifiques. Les règles budgétaires donnent les indications pour chacune des subventions spécifiques. Ainsi, certaines subventions doivent être…

............................................... 15 Objectifs de la mesure du bracelet antirapprochement.............................................. 15…

fournies par le Ministère; acheter et remettre des vêtements d’hiver durant la période entre le 15 octobre et le 15 avril; organiser et payer le transport…

fournies par le Ministère; acheter et remettre des vêtements d’hiver durant la période entre le 15 octobre et le 15 avril; organiser et payer le transport…

parentales en littératie 12 62 73 147 9,4 Valorisation éducation 57 20 58 135 8,6 Soutien scolaire 45 15 15 75 4,8 Conciliation études-travail 19 14 24 57…

I Contrat de gré à gré Services de nature t 2020-12-15 20-0244-GG Entretien du système de c Siemens Canada Limited Oakville 62 583,30 $ 0 33 169,15 $…

24h2 48h 72h 2030-2040 +15 % +15 % +15 % +15 % +10 % +10 % +10 % +10 % 2040-2049 +20 % +20 % +20 % +15 % +15 % +15 % +10 % +10 % 2050-2059 +30 % +25 % +25 %…

chauffage (15.1 à 15.5) ainsi que de préparer et d’administrer les examens de qualification pour ces sous-catégories, soient : • 15.1 Entrepreneur en…

................................ 15 Identification des enjeux…

leur parc éolien. Exigences spécifiques Le projet de règlement n’impose pas de fardeau réglementaire supplémentaire aux entreprises. La mise en place de…