Résultats de la recherche
-
Document de la demande 2025-2026.080
pdf 102 Ko 2025-2026-080-Document.pdf
-
Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, année 2019-2020
pdf 2,02 Mo bilan_strategie_ovt_2019-2020.pdf
-
Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Octobre - Décembre 2024-2025
pdf 67 Ko MEQ_Subventions_discretionnaires_2024-12-31.pdf
-
Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, année 2018-2019
pdf 1,66 Mo bilan_strategie_ovt_2018-2019.pdf
-
Trajectoire de détection et de signalement pour les personnes intoxiquées à leur insu - Bilan de mise en œuvre du 1er décembre 2023 au 30 novembre 2024
pdf 606 Ko bilan_trajectoire_detection_signalement_personnes_intoxiquees_insu.pdf
-
Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’hébergement touristique
pdf 224 Ko 2025-0186_memoire.pdf
-
Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Avril 2022
pdf 1,61 Mo RA-engagement-avril-2022.pdf
-
Demande la liste des organismes ayant reçu du financement dans le cadre du Programme Soutien à l'action bénévole à la suite d'une recommandation ou décision du député Pascal Paradis (circonscription de Jean-Talon) - depuis le 2 octobre 2023.
pdf 338 Ko AI_M20253166_demande_liste_org_recu_financ_PSAB.pdf
-
Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mars 2024
pdf 1,41 Mo engagements_financiers_mars_2024.pdf
-
Demande l'article de loi ou l'arrêté ministériel qui édicte la décision que l'Institut Saint-Jean-Bosco s'est soustrait de la possibilité d'aide apportée aux Orphelin(e)s de Duplessis en octobre 1959.
pdf 230 Ko AI_M20242920_demande_article_loi_arrete_minis_decision_Institut_st-Jean-Bosco_soustrait_poss_aide_Orphelins_Duplessis.pdf
