Résultats de recherche

personnels les renseignements qui concernent une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une p…

Groupe cible Nombre de personnes visées Élaboration du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées L’ensemble du Ministère 625 Diffusion du Plan…

l’intégrité des personnes qui y participent. Cela est d’autant plus important lorsque la recherche implique la participation de sujets vulnérables comme des …

du compagnonnage en milieu de travail le démontre, la personne qui accepte ce rôle en retire de nombreux avantages pour elle-même. Cette personne : •…

de hausser de 30 000 personnes le nombre de personnes diplômées au cours des 4 prochaines années, soit en moyenne 7 500 personnes par année; — la proportion…

ent. Coopérative (COOP) Fournisseur, entrepreneur Personne morale de droit privé à but non lucratif (OBNL) Personne physique non en affaires Personne physiqu…

plus vulnérables, dont les jeunes en difficulté, les personnes aînées, les personnes proches aidantes, les personnes ayant une déficience et les personnes en…

• les personnes dont la fonction exclusive est d’assumer la garde ou de prendre soin d’un enfant, d’un malade, d’une personne handicapée ou d’une personne…

réponse claire et adaptée est acheminée à la personne dans un délai de 30 jours ouvrables. Si cet échéancier ne peut être respecté, le BQS en avise la person…

atteste non seulement du traitement d’un cas ou d’une personne mais aussi du fonctionnement d’un processus ou d’une activité prévu pour un ensemble de person…