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réponse claire et adaptée est acheminée à la personne dans un délai de 30 jours ouvrables. Si cet échéancier ne peut être respecté, le BQS en avise la person…

atteste non seulement du traitement d’un cas ou d’une personne mais aussi du fonctionnement d’un processus ou d’une activité prévu pour un ensemble de person…

Maskinongé (2018) 2 000,00 $ Club des Personnes Handicapées du Lac St-Louis Soutien financier Marquette (2018) 5 000,00 $ Coalition québécoise contre la…

petit-enfant de la RSGE ou de la personne qui l’assiste, le petit-enfant d’une personne qui habite ordinairement avec l’une d’elles de même que l’enfant…

Heure Personnes présentes Ordre du jour Procès-Verbal 20 avril 2023 10 h 15 Le MJQ a convoqué ces rencontres. Le MSP n’est pas en mesure de confirmer avec…

: Personne chargée d’un mandat, d’une procuration, d’une mission lui permettant d’agir au nom d’une autre personne. Exemple : un lobbyiste (doit être…

du culte ou une personne qui agit comme bénévole dans un lieu de culte peut y retirer son couvre-visage lorsqu’il maintient une distance minimale de un mètre…

travaille à améliorer la qualité de vie des personnes vivant avec la migraine. Fort de ses 3 350 membres et d’une communauté élargie de plus de 6 500 personn…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…