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religieuse 16510 Personne handicapée 16520 Immigrant et membre d’une minorité visible 16530 Personne d’expression anglaise 16540 Personne victime de violence…

durant la semaine de référence de l'enquête, était occupée ou en chômage. Personnes en emploi (personnes occupées) Les personnes occupées sont celles…

en imposant une limite de 50 % de la capacité jusqu’à un maximum de 500 personnes à l’intérieur et une limite de 1 000 personnes à l’extérieur (à compter du…

solennelle L’affirmation solennelle doit être reçue et signée par une personne habilitée à recevoir les serments. Si cette personne n’est pas un avocat, ni…

Assurance voyage Non offert Séjour maximal : tant que la personne est couverte par la RAMQ Maximum viager : 1 000 000 $ Séjour maximal : tant que la personne…

Confidentialité : propriété d’une information qui ne doit être accessible ou divulguée qu’aux personnes ou entités désignées ou autorisées. Conformité : le…

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sociales, des attitudes et des réponses des personnes qui ne sont pas handicapées. L'évaluation du handicap est faite à partir des normes culturelles. Une…