Résultats de recherche

conseils nutritionnels destinés aux personnes en santé............................67 Relier les choix alimentaires aux besoins nutritionnels établis d’une pe…

formellement à toute personne le niveau de la couverture d’assurance offerte et les couvertures additionnelles recommandées. n) Disposer de mesures de suivi…

financiers qui sont devenus non réclamés. Lorsque le détenteur exploite une entreprise ou est une personne morale, il doit faire remise de ces biens au cours…

municipales et de l’Occupation du territoire a ordonné la consultation des personnes habiles à voter de la municipalité. 4o Les personnes habiles à voter…

En este folleto, el término “cónyuge” designa toda persona con la cual usted tiene o ha tenido una relación afectiva e íntima. ¿Reconoce a alguna persona de…

travail-études MES Adapter aux besoins de clientèles spécifiques (femmes, personnes immigrantes, personnes judiciarisées, personnes en situation de handicap,…

candidature de personnes non-membres au poste d’administrateur sont recommandées à l’assemblée des membres par le conseil qui s’est préalablement assuré du…

ministères et organismes doivent transiger en français avec les entreprises (personnes morales). Étant donné que seule une personne morale peut être agréée à…

l’Immigration et des Communautés culturelles à certaines personnes qui en font la demande avant d’obtenir la résidence permanente au Canada. Si une personne…

prioritaires (centres de services aux personnes sinistrées, centres d’hébergement temporaires, etc.). 3 Bâtiments prioritaires : centres de services aux pers…