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 durant la semaine de référence de l'enquête, était occupée ou en chômage. Personnes en emploi (personnes occupées) Les personnes occupées sont celles…

est criminel de communiquer de façon répétée avec une personne si cette communication lui fait craindre pour sa sécurité ou celle d’autres personnes. […] La…

fiches pour le dossier de l’employé Exemple 1 FONCTION : Personnel en relation avec la clientèle (personne préposée à l'accueil, au service à la clientèle et…

................................................................ 6 Annexe 1 : Documentation et personnes consultées .........................................…

parties puissent convenir du nom de la personne qui agira à titre de greffier de la nouvelle ville. Conformément au principe reconnu par la L.E.R.M., cette p…

ou aux personnes participantes : versement forfaitaire couvrant les frais de base (nourriture, transport, hébergement) des personnes participant aux…

transmission. *Cette mesure ne s’applique pas aux personnes qui purgent une peine de façon discontinue. AVIS AUX PERSONNES INCARCÉRÉES Visiovisites pour les …

documento, el término “cónyuge” designa a cualquier persona con la que usted tiene o ha tenido una relación afectiva e íntima. ¿Reconoce a alguna persona de…

population active : Le nombre de personnes, parmi la population de 15 ans et plus, qui ont un emploi ou qui sont au chômage. Le taux d'emploi : Le…

durant la semaine de référence de l'enquête, était occupée ou en chômage. Personnes en emploi (personnes occupées) Les personnes occupées sont celles…