Résultats de recherche

moins de 20 000 $ 45 % sont des personnes vivant seules 9 % Sont à la tête d’une famille monoparentale 19 % sont des personnes issues de l’immigration 35 %…

conféré par la Loi sur l’instruction publique (RLRQ, chapitre I-13.3, ci-après la « LIP ») à toute personne à compter du premier jour du calendrier scolaire…

locales pour 9,1 millions de personnes. De celles-ci, 450 municipalités ont une population de moins de 1 000 habitants (40,8 % des municipalités), et 205…

de la ou des personnes qui ont besoin de soins. 7. Renseignements sur la ou les personnes ayant besoin de soins : Nom(s) Prénom(s) Âge Bénéficiaire des soins…

compagnie de transport d’eau potable en vrac. Elle peut être utilisée pour remplir les contenants des personnes sinistrées privées d’eau à la suite d’un…

concernant une personne en sa qualité de partie à un contrat de services conclu avec un organisme public, ainsi que les conditions de ce contrat; 4° le nom…

administrateurs. Le conseil d’administration doit être composé d’un minimum de trois personnes et d’au plus quinze personnes. Président Nom de famille Prénom…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

transport collectif en milieu rural (aaaa-mm-jj) B Renseignements concernant la personne-ressource du demandeur Nom de la personne-ressource ¥ Mme ¥ M.…

durant la semaine de référence de l’enquête, était occupée ou en chômage. Personnes en emploi (personnes occupées) Les personnes occupées sont celles qui, au…