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VIGILE, dont la mission première et essentielle est dédiée au soutien de ces personnes et à la dispensation à ces personnes de soins en santé mentale. Page 2…

de personnes parlant le plus souvent le français à la maison, en incluant seulement les personnes qui parlent uniquement le français le plus souvent à la…

d’infliger des lésions corporelles à une autre personne que la victime; • inflige des lésions corporelles à celle-ci; • participe à l’infraction avec une…

de travail (PAMT) s’adresse à toute personne âgée d’au moins 16 ans salariée d’une entreprise et qui désire apprendre un métier1. Il s’agit généralement…

AIRE PPIN (Frais d'insertion) Favoriser, notamment, l’insertion sociale et professionnelle des personnes exclues de l’activité sociale et économique, en…

salaire Faciliter l’embauche et le maintien d’une personne handicapée dans un milieu de travail standard. 1014917-1 CARREFOUR QUÉBÉCOIS DES PERSONNES…

Règlement, la candidature d’une personne ou d’un organisme à une citation peut être soumise par toute personne ou tout organisme, laissant ainsi…

municipales et de l’Occupation du territoire a ordonné la consultation des personnes habiles à voter de la municipalité. 4o Les personnes habiles à voter…

Tentative de sauvetage d’une autre personne La victime est décédée en tentant de secourir ou encore après avoir tenté de secourir ou réussi à secourir une…

durant la semaine de référence de l'enquête, était occupée ou en chômage. Personnes en emploi (personnes occupées) Les personnes occupées sont celles…