Résultats de recherche

des personnes immigrantes dans toutes les régions, en misant sur les services d’accueil et de soutien aux personnes immigrantes; • l’amélioration de la…

milieu familial? La demande doit être remplie en ligne par la personne désignée par le BC, en collaboration avec la RSGE et le parent. Cette personne doit…

tion, etc.) Mesure ou action Groupe cible Nombre de personnes visées Actualité intranet – Journée internationale des personnes handicapées Personnes…

majorité des personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité (ou du secteur concerné de la…

oralement par la personne concernée et un membre du personnel. TRANSFERT DE RENSEIGNEMENTS À L'EXTÉRIEUR DE L'ORGANISME 11. LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU…

écrit par la personne concernée et par un membre du personnel. TRANSFERT DE RENSEIGNEMENTS À L'EXTÉRIEUR DE L'ORGANISME 11. LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU…

la personne concernée et par écrit par un membre du personnel. TRANSFERT DE RENSEIGNEMENTS À L'EXTÉRIEUR DE L'ORGANISME 11. LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU…

DURÉE GÉNÉRALE DE CONSERVATION DES RENSEIGNEMENTS : Aucune donnée n’est détruite ou archivée 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À…

Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un employé du Directeur Un autre organisme Autre(s) (spécifier) : 6. Catégories de person…

Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un employé du Directeur Un autre organisme Autre(s) (spécifier) : 6. Catégories de person…