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Tarification de la gestion des fosses septiques

pdf 186 Ko FIC_fosses_septiques.pdf

ion de fosses septiques », Muni-Express, no 4, Québec, ministère des Affaires municipales et des Régions, 5 septembre 2007, 6 p. https://www.ville.quebec.qc.…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Cadre de référence Ententes de développement culturel - Pour un partenariat souple et coopératif avec le milieu municipal

pdf 20 Mo Cadre-reference-EDC-2024.pdf

municipalités du Québec et la Fédération québécoise des municipalités. ISBN (PDF) : 978-2-550-99229-5 Dépot légal : Décembre 2024 Bibliothèque et Archive…

Mise à jour : 18 décembre 2024

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Juillet 2022

pdf 1,27 Mo engagements_financiers_juillet_2022.pdf

SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC5 18-53 13-51 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA…

Mise à jour : 6 septembre 2023

Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - octobre à décembre 2023-2024

pdf 244 Ko 26-subventions-budget-discretionnaire-oct-dec-2023.pdf

financière, pour l'achat de 4 billets du cocktail-bénéfice au profit des enfants de la Basse-Ville de Québec, en appui à la poursuite de la mission de…

Mise à jour : 13 février 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

pdf 3,62 Mo engagements_financiers_mai_2023.pdf

SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC23 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 3 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU …

Mise à jour : 16 octobre 2023

Liste des engagements financiers FLCD - Avril 2025

pdf 313 Ko Formulaires_1_et_4_Avril_2025_FLCD_VSS.pdf

lutte contre le commerce illicite PROG / ÉL (2024-2025) 2 364 971,69 Total : 2 364 971,69 VILLE DE QUÉBEC Québec Taschereau FORMULAIRE 4 LISTE DES…

Mise à jour : 18 février 2026

engagements_financiers_février_2025

pdf 2,71 Mo engagements_financiers_fevrier_2025.pdf

LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 9 18 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Mémoire - coût des lieux de diffusion

pdf 1,41 Mo Theatres_associes.pdf

Bon à savoir : la Ville de Montréal a permis l’exemption de taxes foncières - totale ou partielle - par le biais d'une reconnaissance accordée par la…

Mise à jour : 17 février 2026

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Novembre 2022

pdf 3,11 Mo engagements_financiers_novembre_2022.pdf

LA SÛRETÉ DU QUÉBEC77 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC54 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC52 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC…

Mise à jour : 6 septembre 2023

Données concernant la prévention des suicides chez les policiers

pdf 2,12 Mo 2023-10503.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Mise à jour : 5 juillet 2023

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Mémoire - coût des lieux de diffusion

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