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Liste des engagements financiers FLCD – Septembre 2025

pdf 298 Ko Formulaires_1_et_4_Septembre_2025_FLCD_VSS.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère 210 Ministère des Finances code nom Secteur (s’il y a lieu) 786 Fonds de lutte contre les dépendances code Nom…

Mise à jour : 18 février 2026

Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation (projet de loi no 37)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-13-11-juillet-2022

les suivants : le gouvernement du Québec, les ministères et les organismes gouvernementaux; les organismes scolaires; les établissements du réseau de la santé et des services sociaux; les organismes…

Mise à jour : 11 mars 2025

Mémoire concernant les amendements au projet de loi n° 11 : Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 152 Ko 2026-0031_memoire.pdf

moins de ressources et de temps à soumissionner lors des enchères. 8 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX Secteur de la santé physique et…

Mise à jour : 24 mars 2026

Rapports de recherche sur le numérique en éducation

/education/numerique/ressources-numeriques/ressources-numeriques-reseau-education/rapports-recherche-numerique-education

résultats de ces recherches permettent d’alimenter et de soutenir différents travaux et initiatives du Ministère, des organismes scolaires et des partenaires de l’éducation. De plus, ils assurent une…

Mise à jour : 31 mars 2026

engagements_financiers_mars_2025

pdf 3,61 Mo engagements_financiers_mars_2025.pdf

tionale Montréal MINISTÈRE/ORGANISME : MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : No SEAO, No de bon de commande, No d'écriture du SAGIR ou No…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Documents concernant le niveau de préparation du Québec à une éventuelle secousse sismique depuis 2013

pdf 10,99 Mo 2023-12146.pdf

SMSCSI a repéré le document La préparation aux situations d’urgence au Canada, 2014. Ce document a été produit par Statistiques Canada. En vertu de l’article…

Mise à jour : 12 mars 2024

Procédure de rappel d'aliments pour les exploitants

/sante/alimentation/salubrite-aliments-prevention-risques/etablissements-alimentaires/procedure-rappel-aliments-exploitants

alimentaire est une procédure mise en place lorsqu’un produit est jugé potentiellement dangereux pour la santé ou la sécurité des consommateurs. L’objectif est de retirer rapidement le produit du…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Engagements financiers du MAPAQ - Juillet 2025

pdf 1,17 Mo LI_engagements_financiers_07_25_MAPAQ.pdf

Montréal 3 Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation I Avis d’appel d’offres Travaux de construction 20067183 Rénovation de la réception…

Mise à jour : 3 septembre 2025

Élevage de grands gibiers

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/industrie-agricole-au-quebec/productions-agricoles/elevage-de-grands-gibiers

cholestérol et en gras saturés, mais riches en fer et en protéines. Ces attributs en font de bons choix santé. Secteur des grands gibiers au Québec en chiffres Voici un portrait statistique de…

Mise à jour : 28 juillet 2025

Soutien au financement d’infrastructures en appui à l’innovation privée

/aide-financiere/recherche-innovation/infrastructures-privees

ou des OBNL constitués en vertu de la Loi sur les cités et villes; Santé Québec; les établissements québécois du réseau de la santé et des services sociaux; les établissements québécois des réseaux…

Mise à jour : 31 octobre 2025

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Liste des engagements financiers FLCD – Septembre 2025

Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation (projet de loi no 37)

Mémoire concernant les amendements au projet de loi n° 11 : Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

Rapports de recherche sur le numérique en éducation

engagements_financiers_mars_2025

Documents concernant le niveau de préparation du Québec à une éventuelle secousse sismique depuis 2013

Procédure de rappel d'aliments pour les exploitants

Engagements financiers du MAPAQ - Juillet 2025

Élevage de grands gibiers

Soutien au financement d’infrastructures en appui à l’innovation privée

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