Résultats de recherche

soutien gouvernementales (PDF 523 Ko) Volet 2 - Vers un modèle de pérennisation financière de l’audiovisuel québécois : Quelques propositions (PDF 723 Ko) Volet 2.1 - Analyse de l’évolution de…

5 (exonération de responsabilité en matière de voirie). Code de la sécurité routière du Québec , (chapitre C-24.2), articles 288 à 312 (signalisation routière : dispositions générales), 328 et 329…

contrat; obtenir un permis de conduire. Si vous vous êtes marié ailleurs qu’au Québec et que vous êtes domiciliés au Québec, vous exercez aussi vos droits civils sous votre nom de naissance.…

agricole du Québec N° 6 - 14 juin 2019 Contexte Le Règlement sur l’autorisation d’aliénation ou d’utilisation d’un lot sans l’autorisation de la Commission de protection du territoire agricole du …

des routeurs en place Délai maximal requis ≤ 2 jours ouvrables Modifier une installation de privilèges d'accès d'un utilisateur Délai maximal requis ≤ 2 jours ouvrables Disponibilité Par…

bâtiments types des secteurs de la santé, de l’éducation et de l’administration publique au Québec. Pilotée par Hydro-Québec, cette étude a été menée par la firme Dunsky grâce au soutien financier du…

compétence dyspnée J2-3 et naloxone Prochaines dates à venir Mise à jour en réanimation – PICTAP 2017-2018 – Jour 1 Prochaines dates à venir Mise à jour en réanimation – PICTAP 2017-2018 – Jour 2…

organismes de formation en art. Il comprend 2 volets : Le volet 1 regroupe les arts du cirque, la danse classique et contemporaine et la musique classique; Le volet 2 regroupe l’art dramatique, le…

rapport aux exigences du PFEQ (élèves HDAA ) (PDF 2,39 Mo) À consulter aussi Association pour l’enseignement de la science et de la technologie au Québec (AESTQ) Service national du RÉCIT du domaine…

le volet 2 permet le lancement des appels d’offres de construction et l’exécution des travaux. L’aide financière du volet 1 correspond à 50 % des coûts admissibles. Pour ce qui est du volet 2, les…