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Classification et description des emplois pourvus par nomination de la ministre ou du sous-ministre dans les représentations du Québec à l’étranger

pdf 660 Ko DA-Classification-emplois-nomination-representations-MRIF-20250103-001.pdf

qu’il se lisait le 20 février 2022, demeure applicable : 1° à la personne qui, le 21 février 2022, est inscrite dans une banque de personnes qualifiées. Ces…

Mise à jour : 24 janvier 2025

Mémoire concernant le Projet de règlement concernant la mise en œuvre provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations

pdf 134 Ko gestion_risques_inondations_memoire.pdf

l’objectif d’accroître la sécurité des personnes et des biens. 3. Objectifs poursuivis Le projet de règlement poursuivrait l’objectif d’accroître la sécurité…

Mise à jour : 25 juin 2021

Guide - Demande de permis d'exploitation d'une usine laitière

pdf 2,13 Mo GM_guide_usine_laitiere_MAPAQ.pdf

coordonnées de la personne responsable du traitement de votre demande vous est transmise. Pendant toute la durée du traitement de votre demande, vous pouvez…

Mise à jour : 17 avril 2026

Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

pdf 2,64 Mo LI_engage-fin_06-2025_MESS.pdf

(2025-2026) 33 418,08 RÉGIE DE L'ASSURANCE MALADIE DU QUÉBEC (RAMQ) CTB00003297 ÉLÉMENT : AIDE AUX PERSONNES ET AUX FAMILLES Tot. 33 418,08 Québec…

Mise à jour : 15 juillet 2025

11-ECO_DRH_SAGIR_SGR2_nv.pdf

pdf 38 Ko 11-ECO_DRH_SAGIR_SGR2_nv.pdf

oralement par la personne concernée et un membre du personnel. TRANSFERT DE RENSEIGNEMENTS À L'EXTÉRIEUR DE L'ORGANISME 11. LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU…

Mise à jour : 16 août 2022

20-ECO_DRF_Voyage_abr_nv.pdf

pdf 39 Ko 20-ECO_DRF_Voyage_abr_nv.pdf

écrit par la personne concernée et par un membre du personnel. TRANSFERT DE RENSEIGNEMENTS À L'EXTÉRIEUR DE L'ORGANISME 11. LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU…

Mise à jour : 16 août 2022

01-ECO_Impot_abr_v.pdf

pdf 39 Ko 01-ECO_Impot_abr_v.pdf

écrit par la personne concernée et par un membre du personnel. TRANSFERT DE RENSEIGNEMENTS À L'EXTÉRIEUR DE L'ORGANISME 11. LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU…

Mise à jour : 24 octobre 2023

P20_ Dépenses de fonction_Avril_ Juin_ 2022_SG.xlsx

pdf 434 Ko P20_Depenses_de_fonction_AVR-JUN_2022.pdf

Nom de la personne Fonction de la personne Description de la dépense Date Coût Bahan, David Sous ministre Rencontre de travail 22 avril 2022 115,27 $ Bahan,…

Mise à jour : 25 octobre 2023

Frais pour activités de réception ou d'acceuil

pdf 93 Ko frais-reception-accueil_octobre-decembre2023.pdf

Hommage aux personnes retraitées 2023-09-21* 1 175,80 $ 25 ans de service 2023-09-26* 1 175,80 $ 25 ans de service 2023-10-01 1 162,88 $ 25 ans de service…

Mise à jour : 5 juin 2024

pdf 306 Ko 18363.pdf

valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne ont été envoyées le 14 février 2020. Ainsi, 26 personnes se sont soumises…

Mise à jour : 20 octobre 2022

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