Résultats de la recherche
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La pauvreté des personnes de 55 ans et plus au Québec: du travail à la retraite
pdf 1,80 Mo RC_pauvrete_55ans_CEPE.pdf
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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation
pdf 272 Ko FIC_orientation_4_logements_perimetres_urbanisation.pdf
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RA-transformation-numerique-MEIE.pdf
pdf 3,60 Mo RA-transformation-numerique-MEIE.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique
pdf 920 Ko air-performance-environnementale-batiment-2023.pdf
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Projet novateur face à la chaleur extrême au bas-saint-laurent
pdf 279 Ko B4-1-Projet-novateur-chaleur-vf_AJ.pdf
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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2022-2023
pdf 9,49 Mo PS_TBE_SLSJ_2022-2023_UA02371_MFFP.pdf
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Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2023
pdf 3,15 Mo rapport_situation-SGEE_2023.pdf
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Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l'énergie éolienne
pdf 356 Ko orientations_eoliennes.pdf
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Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier
pdf 364 Ko dispositions_legislatives_secteur_financier_air.pdf
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