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l’apprentissage. 3. Remettre à la personne qui vous accompagnera l’aide-mémoire du compagnon ou de la compagne, qui se trouve dans la documentation insérée.…

nombre de personnes accidentées a considérablement diminué en dépit d’une hausse importante du nombre de véhicules en circulation et de titulaires de permis…

moyen de jours de formation par personne Personnel d’encadrement(1) 2,48 2,35 Professionnels 2,71 2,27 Fonctionnaires 2,46 1,96 Total(2) 2,64 2,14 Somme…

de l’entretien et de la sécurité Directives Inscrire dans la case appropriée les initiales de la personne qui a fait l’entretien. Fiche affichée dans la…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

Charte des droits et libertés de la personne (chapitre C-12). À noter que l’époux ou conjoint de fait et les enfants à charge de 18 ans ou plus qui…

aussi des lieux de transit accueillant ainsi des personnes de partout sur le territoire. Il serait donc difficile, voire impossible, de distinguer les person…

nouvelles personnes (suppléants, spécialistes, partageantes, nouveaux élèves ou membres du personnel) du code de vie de l’école. Les membres du personnel,…

sur les contrats de services non soumis à l’autorisation de leur dirigeant. Le dirigeant est la personne ayant la plus haute autorité administrative de…