Résultats de recherche

touristique et détenir un numéro d'enregistrement. Si ce n'est pas déjà le cas, l'établissement doit s'engager à entreprendre les démarches nécessaires et à obtenir un numéro…

Cumul des aides publiques Lire le contenu de la note numéro 1 Contribution du demandeur à la réalisation de son projet Lire le contenu de la note numéro 2 Personne morale à but non lucratif…

prévue à la Loi sur les contrats des organismes publics (chapitre C-65.1); La plainte d’une cliente ou d’un client du Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale est traitée par ce…

pour près de 57 % de la plupart des indicateurs du commerce canadien Lire le contenu de la note numéro 1 , soit : les exportations totales de biens et de services (56,5 %), les importations totales…

pour plus du cinquième de la plupart des indicateurs du commerce canadien Lire le contenu de la note numéro 1 , soit : les exportations totales de biens et de services (23,4 %), les importations…

Cumul des aides publiques Lire le contenu de la note numéro 1 Contribution du demandeur à la réalisation de son projet Lire le contenu de la note numéro 2 Personne morale à but non lucratif…

Cumul des aides publiques Lire le contenu de la note numéro 1 Contribution du demandeur à la réalisation de son projet Lire le contenu de la note numéro 2 Personne morale à but non lucratif…

justifient la conclusion immédiate du contrat; l’organisme de l’Administration n’a aucun compte client auprès de l’entreprise et n’est pas au courant de son défaut; l’offre de contracter est la même…

adresse. N’oubliez pas de nous mentionner l’un ou l’autre de ces numéros : numéro de client (par exemple : 12345678 ‑ AA); numéro de transaction ou de dossier (par exemple : 123456 ‑ 00 ‑ 000). Nous…