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d’enfants mineurs ou de toute autre personne qui nécessite ou à qui il procure assistance dans un établissement dont l’achalandage maximal ne permettrait pas…

complet Population Région administrative SECTION 1B – IDENTIFICATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE À LA MUNICIPALITÉ Nom de la personne responsable du dossier…

continue depuis 2006 › Croissance marquée de la proportion des personnes âgées de 60 ans et plus › Forte diminution de la proportion des personnes âgées de…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

Sud-de-Lanaudière Soutenir la mission de l'organisme L'Assomption 1 000,00 $ DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Subventions versées à même le budget…

Caucus 2024-09-03 au 2024-09-05 Rimouski 453,34 $ BERNARD DRAINVILLE Ministre DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Frais de déplacement au Québec ISABELLE CHAREST…

tenu par la loi de tenir des audiences. Lorsqu’il tient des audiences, le comité détermine les personnes qu’il souhaite rencontrer. Ces dernières ont le…

prestation service subventionnés (APSS) 2023-2024 Date : ____________________________ Destinataire - Personne responsable d'un service de garde éducatif en…

: *Nom du propriétaire : *Nom du mandataire si le propriétaire est une personne morale ou est représenté par une tierce personne : Adresse (numéro, rue,…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants : 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…