Résultats de recherche

membre du corps professoral ou un membre de l’administration de l’établissement) pour servir de personne-ressource au Ministère, et ce, dans le but d’assurer…

s personnels. Objectifs de la politique La présente politique vise à assurer l’accès, par toute personne, aux documents administratifs détenus par le…

société en commandite, acquérir et détenir des titres de capital d’apport d’une personne morale ou d’une société de personnes ou des titres de participation…

de francophonie et de droits et libertés de la personne, en particulier d’égalité entre les femmes et les hommes et de respect des droits des personnes de…

de francophonie et de droits et libertés de la personne, en particulier d’égalité entre les femmes et les hommes et de respect des droits des personnes de…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants : 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

mariage, un maximum de 250 personnes pourraient faire partie de l’assistance en demeurant assises et ce, peu importe le lieu; • il serait possible…

personnels les renseignements qui concernent une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une p…

personnels les renseignements qui concernent une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une p…

personnels les renseignements qui concernent une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une p…