Résultats de recherche

l’économie sociale. o 8 930 personnes administratrices (11% de l’ensemble du secteur de l’économie sociale). FAAQ – Mémoire prébudgétaire 2026-2027 Page 3…

qu’ils permettent. G) PERSONNE-RESSOURCE (POUR INFORMATION) Indiquer le nom et les coordonnées (téléphone, adresse postale et courrier électronique) de la pe…

que les catégories de personnes qui sont exemptées du montant forfaitaire. 2. Définitions Aux fins de la présente politique : est considérée comme « étudiant…

Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a…

Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a…

l’ensemble du secteur de l’économie sociale. o​ 8 930 personnes administratrices (11% de l’ensemble du secteur de l’économie sociale). o​ 23 220 personnes…

Principaux commentaires reçus et réponses du Ministère Dans le cadre de la consultation publique, huit personnes ont émis des commentaires (quatre à titre…

Regroupement Jeunesse en Action Ville de Lebel-sur-Quévillon Groupe QW4RTZ DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Subventions versées à même le budget…

personnels les renseignements qui concernent une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une p…

l'activité Fournisseur Nom de l'unité administrative Participant Date Lieu Coût d'inscription par personne 100 jours - Diriger une nouvelle…