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reconnue de tout problème en lien avec cette vérification. • Vérifier les antécédents judiciaires des personnes appelées à intervenir auprès des…

Journée internationale des personnes handicapées Personnes handicapées Tout le personnel du Ministère Publication du Plan d’action à l’égard des personnes…

fin à ces mêmes conflits de travail. Personnes handicapées Grâce aux mesures proposées, certains services additionnels pourraient être maintenus pour les per…

situations suivantes : a) si les personnes rassemblées sont des occupants d’une même résidence privée ou de ce qui en tient lieu; b) si une personne reçoit…

................................................................ 5 Annexe 1 : Documentation et personnes consultées .........................................…

e-l-organisation_Mod.pdf » ☐ • Formulaire de demande signé par une personne autorisée de l’organisation. Si le nom de cette personne ne figure pas au REQ,…

Nombre de participants Date de l'activité Lieu de l'activité Nom fournisseur Coût de l'activité par personne Formation Formation : Maximiser…

rempli. Ce faisant, les personnes soussignées se portent garantes de l’exactitude des renseignements fournis dans la présente demande de soutien financier.…

logement (TAL) pour calculer l’augmentation du loyer attribuable aux services qui se rattachent à la personne même du locataire est désuet et inadapté à leur…

ciblés? Accès aux personnes à capacité physique restreinte Votre établissement est-t-il accessible aux personnes à capacité physique restreinte? Votre projet…