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l’organisme Somme accordée Bas-Saint-Laurent (01) La Maison l’autnid 35 000 $ Ressource d’aide aux personnes handicapées du Bas-…

son système d'invitations Banque de profils Les personnes remplissent une déclaration d’intérêt dans Arrima Pointage Selon le profil de chaque personne,…

demanderesse conteste une des contraventions énumérées dans l’avis de contravention remis à une personne responsable d’un service de garde en milieu familial…

toute personne physique exploitant une entreprise individuelle enregistrée dans le Registraire des entreprises (REQ) est considérée comme étant une…

la proportion de personnes ayant le sentiment d’occuper un emploi pour lequel elles sont surqualifiées est largement plus faible (12,7 % contre 29,8 %) ; •…

20 : Dépenses de fonction Description Date MontantPersonne Côté, Martin-Philippe - Secrétaire général associé à la réforme des institutions démocratiques, à…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants : 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

satisfaire. Qui plus est, comme l’expérience le démontre, la personne qui accepte ce rôle en retire de nombreux avantages pour elle-même. Cette personne : ◊…

catégories de personnes admissibles, l’étendue des protections et le partage des coûts entre les catégories de personnes assurées. De telles modifications…

lles des personnes exerçant une profession ou un métier réglementé en France et au Québec; SOUCIEUSES de faciliter la reconnaissance mutuelle des…