Résultats de la recherche
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Lignes directrices pour assurer la cohérence des actions entreprises au regard de la démarche d'accompagnement de l'adulte ayant des besoins particuliers - Formation générale des adultes
pdf 3,93 Mo Lignes-directrices-besoins-particuliers-formation-generale-adultes.pdf
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Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale. Juin 2024.
pdf 1,31 Mo LI_engage-fin_06-2024_MESS.pdf
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Engagements financiers, février 2024
pdf 1,46 Mo LI_engage-fin_02-2024_MESS.pdf
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Progression des apprentissages - Français, langue d'enseignement - Primaire
pdf 2,62 Mo PFEQ-progression-apprentissages-francais-langue-enseignement-primaire.pdf
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Modèle de registre pour la formation obligatoire en hygiène et salubrité alimentaires
docx 261 Ko MO_registre_hygiene_salubrite_MAPAQ.docx
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Criminalité au Québec - Principales tendances en 2022
pdf 2,46 Mo stats_criminalite_principales_tendances_2022.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Ministère de la Santé et des Services sociaux
pdf 430 Ko 2021-0197_air.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail
pdf 1,07 Mo 2025-0243_air.pdf
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Extrait du règlement autorisant l'émission des parts privilégiées – Régime d'investissement coopératif
pdf 33 Ko FO_extrait_reglement_RIC.pdf
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