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le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027 du ministre des Finances du Québec, M.Eric Girard Manufacturiers et Exportateurs du Québec (MEQ) Février …

Mise à jour : 10 février 2026

Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

pdf 0,98 Mo air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf

du problème ______________________________________________ 3 2. Définition du projet _________________________________________________ 4 3. Analyse des…

Mise à jour : 20 août 2025

Mémoire - Approbation du Plan nature 2030 et de son plan d’action 2024-2028

pdf 272 Ko 2024-0168_memoire.pdf

Plan d’action 2024-2028 Prévisions budgétaires 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 Autres crédits du ministère Mesure budgétaire mars 2023 Total…

Mise à jour : 18 octobre 2024

FONDS D’AIDE À L’ACTION COMMUNAUTAIRE AUTONOME ÉTATS FINANCIERS (NON AUDITÉS) DE L’EXERCICE CLOS LE 31 MARS 2025

pdf 389 Ko fond_action_comm_etat_financier_2025-03-31.pdf

600 $ 3 248 100 $ 61 121 700 $ 55 942 200 $ - - - - 587 63 618 700 57 873 600 3 248 100 61 121 700 55 942 787 59 712 400 45 025 710 3 018 045 48 043 755 47…

Mise à jour : 25 septembre 2025

ROHQ.pdf

pdf 494 Ko ROHQ.pdf

1 DEMANDES BUDGÉTAIRES 2026-2027 Mémoire présenté à Monsieur Éric Girard, ministre des Finances du Québec 30 janvier 2026 2 TABLE DES MATIÈRES CONTEXTE page…

Mise à jour : 13 février 2026

Code de gestion des pesticides – Guide de référence

pdf 7,44 Mo guide-reference-code-gestion-pesticides.pdf

classes 1 à 3 et 4, y compris le médicament topique destiné aux animaux • Préservateur du bois des classes 1 à 3 • Peinture antisalissure des classes 1 à 3 •…

Mise à jour : 25 juillet 2025

DAI - 2025-147 - Documents concernant le Regroupement et la Régie énergie renouvelable Centre-du-Québec

pdf 11,98 Mo DAI_2025-147_regroupement_energie_renouvelable_centreQc.pdf

nown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnR > ydWUsIlYiOiIwLjAuMDAwMCIsIlAiOiJXaW4zMiIsIkFOIjoiTWFpbCIsIldUIjoyfQ%3D > %3D%7C0%7C%7C%7C&sdata=hbJR7hC8jM%2F3ITVPIE…

Mise à jour : 10 mars 2026

23-170_Diffusion.pdf

pdf 1,12 Mo 23-170_Diffusion.pdf

tard le 3 avril 2026 au début des travaux pour la réalisation du sondage 2026; • Dix-neuf mille six cent quatre-vingt-huit dollars et soixante-quinze cents…

Mise à jour : 28 août 2023

M35056_Diffusion.pdf

pdf 469 Ko M35056_Diffusion.pdf

M25869 SMPSC/DCO M Accepté 13 mars 2023 acc 2023-02-22 CITQ Chertsey-St Come M26103 SMPPPP Accepté 14 mars 2023 acc 2023-02-28 CITQ entente 2020 M26382…

Mise à jour : 27 septembre 2023

RQRA - Mémoire prébudgétaire 26-27

pdf 8,97 Mo RQRA.pdf

Budget 2026-2027 Mémoire prébudgétaire 20 janvier 2026 Table des Matières À propos du Regroupement québécois des résidences pour aînés (RQRA) Mise en…

Mise à jour : 26 janvier 2026

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Mémoire - Approbation du Plan nature 2030 et de son plan d’action 2024-2028

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