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d’autorisation par le ministre de la Santé des locaux destinés à accueillir principalement des personnes en situation d’itinérance ou sans-abri et prévoir le…

professionnel de l’avocat, tel qu’édicté par l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne (RLRQ, c. C-12) et par l’article 131 de la Loi…

l’attribution des mots de passe. 5. Utilisateur : Toute personne de l’organisation de quelque catégorie d’emploi, de statut d’employé ainsi que toute personn…

inspections; enquêtes et sanctions) en lien avec une personne non reconnue (PNR). 2023-12-07 2023-12-27 Partielle 2023-113 Souhaite obtenir le dossier d'une…

totale était de 1 419 personnes, pour une densité de 4 personnes par kilomètre carré; ◼ à Baie-Saint-Paul, la population totale était de 7 852 personnes,…

de certaines franges de la population. C’est le cas notamment des personnes aux prises avec des problèmes de santé mentale, des personnes toxicomanes ou de…

québécois. Il vise à reconnaître et à promouvoir l’excellence en mettant en relief le mérite de personnes qui ont contribué, de manière exceptionnelle, à…

(par exemple, les catégories de l’élément Région). Personne handicapée Une personne est considérée handicapée si, au début de la participation, la personne…

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

santé des personnes 5 2024-05-06 181, rue Richelieu La Malbaie (Québec) G5A 1X7 1 028,00 $ Conduite sécuritaire de VTT Nord Expe inc. Direction des relations…