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2023-24-033

pdf 2,39 Mo 2023-24-033.pdf

From: Julie Boucher Sent: Monday, August 7, 2023 12:51:45 PM UTC-05:00 Eastern Time (US & Canada) To: ~~----------~---------~ Cc: _Boîte_acces, mce Subject:…

Mise à jour : 13 février 2025

2023-24-031

pdf 4,35 Mo 2023-24-031.pdf

De: Envoyé: À: Cc: Objet: Pièces jointes: Mïn~ du ,

Mise à jour : 13 février 2025

2023-24-014

pdf 4,60 Mo 2023-24-014.pdf

De: Envoyé: À: Cc: Objet: Pièces jointes: Julie Boucher 5 juin 2023 17:05 _Boîte_acces, mce N/Réf.: 2324-014 - Votre demande d'accès à l'information…

Mise à jour : 13 février 2025

202308-32_DE.pdf

pdf 35 Mo 202308-32_DE.pdf

Mise à jour : 26 septembre 2023

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

pdf 10,95 Mo DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Mise à jour : 28 septembre 2023

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 1

pdf 220 Ko DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_1.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Mise à jour : 28 septembre 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1,08 Mo rag_2223.pdf

RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022‑2023 SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022‑2023 SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR Cette publication a…

Mise à jour : 21 septembre 2023

Déclaration de services aux citoyens du ministère des Finances

pdf 6,31 Mo MINFR_DeclarationServicesCitoyens_MFQ_sept23.pdf

Déclaration de services aux citoyens Ministère des Finances Cette publication a été réalisée par la Direction du secrétariat général en collaboration avec la…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 525 Ko 202308-43_REP.pdf

Bureau de la sous-ministre et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Fichier de renseignements personnels – Fichier informatique des coordonnées des résidents de Rouyn-Noranda

pdf 308 Ko FIC_coordonnees_residents_rouyn_noranda.pdf

DÉCLARATION D’UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Suivant l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…

Mise à jour : 2 novembre 2023

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2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 1

Rapport annuel de gestion 2022-2023 - Secrétariat du Conseil du trésor

Déclaration de services aux citoyens du ministère des Finances

Note de service - Planification des activités publiques

Fichier de renseignements personnels – Fichier informatique des coordonnées des résidents de Rouyn-Noranda

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