Résultats de recherche

Mémoir au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement relatif à la tenue et à la publicité du registre de l’état civil

pdf 171 Ko 2022-0242_memoire.pdf

inscrites à ces certificats. Dû à cette imprécision et afin de permettre la reconnaissance des personnes non binaires dans le cadre du dossier Centre de…

Mise à jour : 22 février 2023

Rapport de l’octroi de bourses aux élèves majeurs ayant des besoins particuliers pour l’embauche de personnes-ressources spécialisées en accompagnement pour les années 2019 à 2023.

pdf 307 Ko 23-472_Diffusion.pdf

particuliers pour l’embauche de personnes-ressources spécialisées en accompagnement. Celui-ci peut contenir le nombre d’élèves qui reçoivent cette aide…

Mise à jour : 15 mars 2024

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/029-SL

pdf 143 Ko Decision_22-02-029-SL.pdf

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

Mise à jour : 29 mai 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 20-0-/015-JF

pdf 149 Ko Decision_22-02-015-JF.pdf

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

Mise à jour : 29 mai 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/054-JF

pdf 69 Ko DE_22-03-054-JF.pdf

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

Mise à jour : 29 mai 2023

Gabarit Trimestre 3e _octobre à décembre 2022-.xlsx

pdf 32 Ko MES_PERS1_Frais_de_deplacement_SMA_ministre_2022-12-31.pdf

87,84 $ 10,08 $ Rencontres diverses 2022-08-25 Montréal 287,73 $ 237,32 $ DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Frais de déplacement au Québec Octobre - Décembre…

Mise à jour : 7 mars 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/029-JF

pdf 112 Ko DE_22-03-029-JF.pdf

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

Mise à jour : 29 mai 2023

Cheminement d’une demande d’aliénation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec avant et après l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau

pdf 204 Ko FS_projetloi103_alienation_MAPAQ.pdf

demandeur ou la personne intéressée intervenue en ayant fait la demande Article 60.1 (3e alinéa) Transmission de la décision de la Commission au demandeur…

Mise à jour : 24 janvier 2022

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

pdf 503 Ko 2021-13561.pdf

demande d’accès reçue le 6 octobre 2021, visant à obtenir des données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein de…

Mise à jour : 6 janvier 2023

RE-508(2024-04). Demande d'annulation des statuts

pdf 175 Ko REQ_Annulation_Statuts_Dyn_RE-508.pdf

d’annulation des statuts, autres que les statuts de constitution ou les statuts de continuation d’une personne morale constituée en vertu d’une loi autre…

Mise à jour : 21 octobre 2024

Résultats de recherche

Filtres

Mémoir au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement relatif à la tenue et à la publicité du registre de l’état civil

Rapport de l’octroi de bourses aux élèves majeurs ayant des besoins particuliers pour l’embauche de personnes-ressources spécialisées en accompagnement pour les années 2019 à 2023.

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/029-SL

Décision - Demande d'accès à l'information 20-0-/015-JF

Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/054-JF

Gabarit Trimestre 3e _octobre à décembre 2022-.xlsx

Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/029-JF

Cheminement d’une demande d’aliénation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec avant et après l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

RE-508(2024-04). Demande d'annulation des statuts

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca