Résultats de recherche

20 : Dépenses de fonction Description Date MontantPersonne Côté, Martin-Philippe - Secrétaire général associé à la réforme des institutions démocratiques, à…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

620,59 $ Rencontres diverses 2023-10-19 au 2023-10-20 Rouyn-Noranda 86,75 $ DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Frais de déplacement au Québec Octobre - Décembre…

trop basse (par rapport à 49 % en 2023). Sans surprise et comme les coups de sonde de 2023, les personnes dont un membre du foyer fait partie des syndiqués…

l’arrondissement des données. RÉPARTITION DES PERSONNES EN EMPLOI, 2021 Note méthodologique : La catégorie Aucune heure de travail rémunéré est composée des …

les données inférieures à 5 sont protégés afin d’éviter toute possibilité d’identification des personnes. Également, nous vous informons que le Ministère ne…

7 et 8 de la Charte. En vertu de l’article 7 de la Charte, toute personne a droit à la vie, à la liberté et à la sécurité de sa personne. Ces droits…

situation. La démonstration qu’une personne a des aptitudes ou non à collaborer doit s'appuyer sur des faits concerts et pertinents et la conclusion qu’une…

ions menées utilisant la force contre des personnes de la diversité culturelle versus le nombre d’interventions menées utilisant la force contre des personne…

peut alors lui référer des personnes référées selon les modalités dont ils conviennent. Dans les 24 heures de la référence, la FIPOE transmet au Service une…