Résultats de la recherche
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Demande visant à obtenir les notes et avis en lien avec les études, les bilans et divers statistiques concernant le Programme de revenu de base.
pdf 234 Ko AI_M20242743_Doc_Prog_Rev_Base_MESS.pdf
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Demande d'accès visant à obtenir tous les documents et tous les renseignements que le MESS a en sa possession et qui concernent les contributions d’aide financière de 2018 à 2023 à l’organisme "Comité de quartier du Vieux-Gatineau".
pdf 14,77 Mo AI_M20232623_Doc_Rens_Contribution_Comite_Vieux_Gatineau_MESS.pdf
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Nombre de plaideurs sujets à autorisation de la Cour d'appel, de la Cour supérieure ou de la Cour du Québec - BSM-2026-005844
pdf 133 Ko DAI_no_BSM-2026-005844.pdf
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Infractions sexuelles en 2021
pdf 1,07 Mo stats_infr_sexuelles_2021_amendee.pdf
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Plans annuels de gestions des dépenses des ministères et organismes
pdf 2,42 Mo 2-Plans_gestion_depenses_MO.pdf
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Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2013
pdf 2,96 Mo STAFR_sfp_2013.pdf
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Techniques d’éducation à l’enfance (322.A1) - Programme d’études techniques - Secteur 20 – Services sociaux, éducatifs et juridique - Enseignement collégial
pdf 1,12 Mo PE20-322A1-Education-Enfance.pdf
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Guide d’apprentissage MMF-C2
pdf 2,70 Mo GUIAPP_machines_fixes_classe2.pdf
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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications
pdf 7,15 Mo RA-annuel-gestion-2022-2023-MCC.pdf
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Évaluation de la maternelle 4 ans - Rapport d'étape 2023
pdf 1,23 Mo Rapport-maternelle-4-ans.pdf