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Nombre de participants Date de l'activité Lieu de l'activité Nom fournisseur Coût de l'activité par personne Formation Formation : Comment…

signer votre permis : celui-ci est personnel, il ne peut être délégué, cédé ou transféré à une autre personne. Vous devez le porter sur vous lorsque vous…

avis, pourvu que les membres y consentent. La présence d’une personne membre à une séance équivaut à son consentement, à moins que cette personne ne soit là…

es détachées, de 1 ou 2 logements, chalets, maisons mobiles, maisons de chambres de moins de 5 personnes Risques moyens ▪ Bâtiments d’au plus 3 étages et…

25318/9810024701-fra • Situation de pauvreté des personnes d’après la mesure du panier de consommation, selon les caractéristiques de la famille économique…

Conseiller évaluateur » : personne reconnue par TEQ pour la livraison du programme Novoclimat. Elle assure le suivi et l’inspection du chantier de…

durant la semaine de référence de l’enquête, était occupée ou en chômage. Personnes en emploi (personnes occupées) Les personnes occupées sont celles qui, au…

aire est versée pour chacun des comités sur lequel une personne siège, en plus de la rémunération de base. Ainsi, à titre indicatif, une personne qui…

pour plusieurs citoyens, notamment les aînés, les personnes ayant des difficultés d’intégration sur le marché du travail (personnes immigrantes, personnes…

toute possibilité d’identifier directement ou indirectement des personnes. 1 Pour la même raison, les renseignements relatifs aux personnes qui ont été…