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liées au domaine industriel et s'y rapprochent du point de vue de l'occupation de l'espace ou de l'impact sur l'environnement (p. ex. un commerce de gros, une cour à bois, un…

s. Ce Muni-Express rappelle les grandes lignes du modèle d’organisation de la sécurité civile au Québec et précise comment ce modèle s’applique sur le territoire d’une agglomération. On entend ici…

l’aide financière du gouvernement du Québec (par ministères, organismes, ministres et députés). Les subventions qui vous ont été octroyées par une délégation du Québec doivent être inscrites au poste…

doit être légalement constituée en vertu des lois du gouvernement du Québec ou du gouvernement du Canada et doit faire affaire au Québec. Festivals et événements admissibles Les festivals et les…

étudiantes dans leurs démarches pour accéder au programme d’aide financière aux études du gouvernement du Québec. Ils offrent également des renseignements sur les autres programmes de bourses publics…

chartes des Villes de Longueuil, de Montréal et de Québec prévoient que le plan d’urbanisme de la ville doit (peut dans le cas de la Ville de Québec) comprendre un document complémentaire établissant…