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Modèle du contenu du message Avis à la personne concernée par un incident de confidentialité causant un préjudice sérieux Dans le respect des obligations…

commerciale, composée d’une ou de plusieurs personnes exploitant un bateau ou de l’équipement de pêche et disposant des permis requis. 1.1. Si elle est…

de 5 personnes ou plus (74 %) Les répondants des sous-groupes suivants sont moins nombreux, en proportion, à avoir répondu « Oui » : • 65 ans ou plus (57 %)…

fourni par le MEIE. Au total, 14 personnes devaient être interrogées du 14 au 28 avril 2023. Le taux de réponse global visé était de 45 %. Durant la…

l'unité administrative Nombre de participants Date Lieu (adresse complète) Coût de l'activité (par personne) Tourisme d'affaires Québec - Organiser…

d’autres moyens adéquats d’assurer la protection des personnes et des biens; 3° elle est justifiée par l’intérêt public, notamment en raison du nombre de per…

formation par personne 2022 2023 2024 Cadre 1,7 3,1 2,7 Professionnel[le] 3,3 4,3 3,6 Fonctionnaire 2,1 2,3 1,0 Total 8 2,4 3,2 2,4 Somme allouée par personn…

conserver cette évaluation au dossier de cet employé. Dans certains cas, il peut être approprié que la personne participe à l’évaluation de ses besoins de…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

VALEUR DE LA FAUNE (CHAPITRE C-61.1) ENTRE (Indiquer le nom de l’organisme gestionnaire de zec), personne morale sans but lucratif constituée en vertu de la…