Résultats de recherche

un groupe d’au plus huit personnes auquel peut s’ajouter une personne pour guider ou encadrer une telle activité et qu’une distance minimale de deux mètres…

catégories : les personnes nées à l’extérieur du Canada (personnes de première génération), celles nées au Canada, mais dont au moins un parent est né à…

2024-2025 Nom de l'unité administrative Nombre de participants Date Lieu Coûts de l'inscription / personne Direction principale des ressources…

coopérative. d) Le membre utilisateur : Une personne ou une société qui utilise les services offerts par la coopérative. e) Le membre travailleur : Une perso…

s d’enseignement privés, les personnes suivantes doivent porter un couvre-visage, soit un masque ou un tissu bien ajusté qui couvre le nez et la bouche : a)…

tâches et les responsabilités des personnes qui travailleront à la réalisation du projet. Précisez aussi les qualifications et les expériences de toutes ces …

Téléphone Télécopieur Adresse courriel Site Internet Type d’organisme (cochez une seule option) Personne morale sans but lucratif incorporée en vertu de la…

un budget équilibré. Trois éléments doivent être réunis pour que la responsabilité civile d’une personne, d’une entreprise ou d’un organisme soit engagée4 :…

éventuelles de personnes contrevenantes, ou de leurs représentants, quant au choix de la Commission de procéder par visioaudience -ou par tout autre moyen…

personnel concernant cette personne. 1982, c. 30, a. 56; 2006, c. 22, a. 110. 59. Un organisme public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le…