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Conseil québécois du loisir (CQL) Secteur personnes handicapées Confédération des organismes de personnes handicapées du Québec (COPHAN) Secteur réfugiés, pe…

S VERSÉS AU FICHIER SONT TRANSFÉRÉS À UNE AUTRE PERSONNE OU À UN AUTRE ORGANISME : Non IDENTIFICATION DES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER 12. PERSONNES…

S VERSÉS AU FICHIER SONT TRANSFÉRÉS À UNE AUTRE PERSONNE OU À UN AUTRE ORGANISME : Non IDENTIFICATION DES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER 12. PERSONNES…

conclusion d’un contrat, de causer la perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de façon substantielle à la…

utilisés à des fins de recherche ou de statistique. Ils sont traités confidentiellement et seules les personnes autorisées y ont accès dans l’exercice de…

disponibles a été fournie à la personne enceinte. **Sont les avis de grossesse pour lesquels une liste de professionnels disponibles pour le suivi…

Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un employé du ministère Un autre organisme Autre(s) (spécifier) : 6. Catégories de person…

Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un employé du ministère Un autre organisme Autre(s) (spécifier) : 6. Catégories de person…

de l’information : Durée de vie du délinquant 5. Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un employé du Directeur Un autre…

des eaux) MEQ 6 Faciliter l’accès au marché du travail (emplois à temps partiel ou d’été) à des personnes inscrites à l’une des formations reconnues par le…