Résultats de recherche

égard. Elle régit principalement les personnes habilitées à distribuer certains produits et certains services dans le secteur financier : en assurance de per…

moyen de personnes du groupe4 : nombre moyen de personnes du groupe (famille ou amis), de tout âge, ayant participé à l’événement. Nombre moyen d’enfants du…

moyen de personnes du groupe4 : nombre moyen de personnes du groupe (famille ou amis), de tout âge, ayant participé à l’événement. Nombre moyen d’enfants du…

avoir donné aux intéressés l’occasion de présenter leurs observations ,exempter une personne, un groupe de personnes ou des transactions de l’application…

INDICATEURS D'ÉMISSIONS * * * * * * * * Date Direction Nom de la ou des personnes ayant fait le déplacement Nom de la personne responsable de la saisie…

par une personne (aliénateur) d’un bien ou d’un droit (vente ou cession). ❑ Particulier (contribuable) Toute personne physique qui produit une déclaration de…

autant que cette personne : — soit une personne atteinte d’une déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques, si elle est âgée de 18 ans…

l’intégrité des personnes qui y participent. Cela est d’autant plus important lorsque la recherche implique la participation de sujets vulnérables comme des …

ou mettant la vie en danger envers une personne travaillant pour les SCQ 5.3 Comportement causant des blessures graves entre personnes autres que des person…

Démystifier la violence conjugale post séparation Direction générale de la performance et de l'aide aux personnes victimes d'infractions 1 2024-04-23…