Résultats de recherche

l'information versée au fichier Un employé du ministèreLa personne concernéeX Un autre organisme Autre(s):(spécifier): 6. Catégories de personnes…

l'information versée au fichier Un employé du ministèreLa personne concernéeX Un autre organisme Autre(s):(spécifier): 6. Catégories de personnes…

l'information versée au fichier Un employé du ministèreLa personne concernéeX Un autre organisme Autre(s):(spécifier): 6. Catégories de personnes…

coopérative devant accompagner la requête et les statuts de fusion entre une coopérative et une personne morale régie par la partie III de la Loi sur les…

F-CO35 Formulaire 35 Attestation d’un administrateur d’une personne morale devant accompagner la requête et les statuts de continuation d’une personne morale…

responsabilité de recevoir et d’évaluer les besoins de toute personne qui requiert leurs services. • Lorsque l’évaluation est réalisée, l’usager (personne…

avons reçu des témoignages récents de personnes ayant pu, à la suite de l’adoption de la loi 2, obtenir ce changement (de M/F à X) à l’État civil. Toutefois…

d'intégration linguistique qui vise à soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux…

d'intégration linguistique qui vise à soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux…

rapide de la proportion des personnes âgées de 65 ans et plus dans la population, qui pourrait passer de 20% en 2021 à plus de 25% en 2031. Bien que la…