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Modifications réglementaires dans le domaine de l’environnement

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-6-30-avril-2024

de la Faune et des Parcs (MELCCFP). Ces modifications ont été publiées à la Gazette officielle du Québec du 21 juin 2023 et poursuivent notamment l’objectif de mettre en œuvre certaines mesures…

Mise à jour : 11 mars 2025

Québec Timber Production Strategy

pdf 5,04 Mo STR_timber_production.pdf

t du Québec, 95 p. QUÉBEC (2013). Forest Act, CQLR, chapter F-4.1, updated on March 31, 2013. Québec, Éditeur officiel du Québec. QUÉBEC. (2017). Regulation…

Mise à jour : 21 août 2023

Rapport préélectoral sur l’état des finances publiques du Québec – Août 2018

pdf 3,19 Mo MINFR_RP_2018.pdf

du Québec. GRAPHIQUE B.1 Croissance économique au Québec (PIB réel, variation en pourcentage) Sources : Institut de la statistique du Québec, Statistique…

Mise à jour : 21 novembre 2024

Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité – Feuille de route 2026

pdf 855 Ko BRO_declaration_reciprocite_feuille_2026.pdf

partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité FEUILLE DE ROUTE 2026 FEUILLE DE ROUTE 2026 GOUVERNEMENT DU QUÉBECGOUVERNEMENT…

Mise à jour : 16 mars 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1,85 Mo Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

du Québec : l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue, l’Université du Québec à Chicoutimi, l’Université du Québec à Rimouski, l’Université du Québec…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Frais de déplacement hors Québec d’un titulaire d’un emploi supérieur

pdf 79 Ko frais-deplacement-emploi-superieur-horsQc-avril-juin-2025.pdf

Frais de déplacement d'un titulaire d'un emploi supérieur Déplacement hors Québec Nom Fonction But du déplacement Date départ Date retour Ville ou…

Mise à jour : 22 décembre 2025

Analyse d'impact règlementaire- Règlement déterminant les activités visées à la définition de « loisir »

pdf 683 Ko 2025-1041_air.pdf

interne du Québec quant à l’encadrement des activités de loisir. À cet effet, il n’y a pas lieu d’harmoniser les modalités en cours d’élaboration avec les…

Mise à jour : 19 mars 2025

Portrait-diagnostic sectoriel de l’industrie des légumes de transformation au Québec

pdf 2,26 Mo ED_portrait_diagnostic_industrie_legume_transformation_MAPAQ.pdf

trouvent en Ontario. 1.2.3. Les échanges commerciaux du Québec et de l’Ontario Le Québec, le principal exportateur canadien de concombres et de pois Le Québe…

Mise à jour : 10 novembre 2025

Réalités associées à la diversité sexuelle et la pluralité des genres

/famille-et-soutien-aux-personnes/diversite-sexuelle-et-pluralite-des-genres/realites-associees-diversite-sexuelle-et-pluralite-genres

lesbiennes et bisexuel.le.s. réalisé par la Coalition de familles LGBT, GRIS-Québec et le ministère de la Justice du Québec. Divulgation chez les personnes âgées Chez les personnes âgées LGBTQ+, le…

Mise à jour : 10 novembre 2023

Étude de marché sur le déneigement routier au Québec (ÉNAP)

pdf 591 Ko RAP_deneigement_routier_enap.pdf

déneigement au Québec. Deux rapports d’audit, un réalisé par le Bureau du contrôleur général de la Ville de Montréal et l’autre par la Commission municipale…

Mise à jour : 31 août 2022

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