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Zones à rénover, à restaurer ou à protéger du Guide La prise de décision en urbanisme

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84 paragraphe 1, 85.2 et 85.3 (programme de revitalisation) et 148.0.25 (démolition de bâtiment et subvention aux fins de démolition de bâtiments irrécupérables). Ministère des Affaires municipales,…

Mise à jour : 10 août 2026

Plan d’ensemencement pour la ZEC Batiscan-Neilson 2025-2035

pdf 1,94 Mo plan-ensemencement-zec-batiscan-neilson.pdf

Jeannotte Zec Tawachiche 9013-6896 Québec inc. 71°30'O 71°30'O 72°0'O 72°0'O 72°30'O 72°30'O 73°0'O 73°0'O 71°0'O 4 8…

Mise à jour : 9 mai 2025

Dépistage de la surdité chez les nouveau-nés

/sante/conseils-et-prevention/depistage-et-offre-de-tests-de-porteur/depistage-surdite-nouveau-nes

de votre enfant : Âge Indices du développement de l’enfant 0 à 3 mois Sursaute à des bruits forts et soudains. Se calme à l’écoute d’une voix familière. 3 à 6 mois Fait des bruits avec sa bouche

Mise à jour : 5 mars 2025

Guide du compagnon - Boulanger ou boulangère

pdf 1,60 Mo GUICOM_boulanger.pdf

Programme d’apprentissage en milieu de travail Boulanger ou boulangère Guide du compagnon ou de la compagne d’apprentissage EQ-5005-01 (11-2016) Novembre…

Mise à jour : 30 novembre 2023

Fiche marché de l'Inde

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à mars : 5,1 % avril à juin : 54,9 % juillet à septembre : 38,0 % octobre à décembre : 2,0 % But du voyage : Agrément : 12,6 % Visite de parents ou d'amis : 71,5 % Affaires et congrès : 13,4 %…

Mise à jour : 20 avril 2026

Document affichant les transactions par cartes de crédit depuis janvier 2021

pdf 7,99 Mo DA-releves-cartes-credit-janvier2021-MRIF-20240620-007.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 10 juillet 2024 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20240620-007 , La présente fait suite à votre demande…

Mise à jour : 15 juillet 2024

Étude sur les bénéfices économiques des investissements en patrimoine bâti pour les municipalités du Québec

pdf 5,03 Mo Etude-benefices-economiques-patrimoine.pdf

Étude sur les bénéfices économiques de la restauration du patrimoine bâti pour les municipalités du Québec Rapport final 29 août 2024 Source : Répertoire du…

Mise à jour : 17 septembre 2025

Étude sur les bénéfices économiques des investissements en patrimoine bâti pour les municipalités du Québec

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Étude sur les bénéfices économiques de la restauration du patrimoine bâti pour les municipalités du Québec Rapport final 29 août 2024 Source : Répertoire du…

Mise à jour : 17 septembre 2025

Procédure pour le prélèvement, l'identification, l'emballage et l'envoi des échantillons soumis pour le Programme québécois d'attestation sanitaire des exploitations piscicoles productrices de salmonidés

pdf 805 Ko PD_programme_piscicoles_MAPAQ.pdf

codification prévue si cela n’a pas été fait au préalable (ex. : 1-TAC-0 ou 2-TAC-G). PRÉLÈVEMENT DES LIQUIDES OVARIENS Note importante : Les échantillons de…

Mise à jour : 7 novembre 2023

Protection des espèces menacées ou vulnérables en forêt publique : Les salamandres de ruisseaux

pdf 744 Ko RA_protection_salamandre_ruisseaux.pdf

de la salamandre sombre du Nord est très restreint mesurant de 0,1 à 3,6 m2 (Barthalmus et Bellis 1972; Ashton 1975; Petranka 1998). Elle peut toutefois…

Mise à jour : 23 décembre 2024

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Étude sur les bénéfices économiques des investissements en patrimoine bâti pour les municipalités du Québec

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Procédure pour le prélèvement, l'identification, l'emballage et l'envoi des échantillons soumis pour le Programme québécois d'attestation sanitaire des exploitations piscicoles productrices de salmonidés

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