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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

pdf 11,46 Mo Documents-publication-PAGLCHT-4.pdf

n/education/publications-adm/SCF/publications/plans-strategiques/Strategie-egalite-2022-2027.pdf?1655999595…

Mise à jour : 22 février 2024

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Nouvelle-Angleterre

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-amerique/marche-touristique-etats-unis/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-nouvelle-angleterre

états-uniens Comportements des voyageurs des résidents d’Atlantique Centre Comportement numérique Mode d’emploi Tendances Accès à la destination Agglomérations à cibler Synthèse en format PDF de la…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Nouvelle-Angleterre

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques-2/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-nouvelle-angleterre

états-uniens Comportements des voyageurs des résidents d’Atlantique Centre Comportement numérique Mode d’emploi Tendances Accès à la destination Agglomérations à cibler Profil Performance au Québec…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Contrats de formation

pdf 107 Ko LI_contrat-formation-p23_2022-2023_T4_MESS.pdf

Sylbert inc. 1110, rue du Ponceau Sainte-Julie (Québec) J3E 2T2 15 École nationale d’administration publique (ÉNAP) 15 210,00 $ Développement des compétences…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Note complémentaire

pdf 77 Ko Projet-loi-maternelle-analyse-impact-reglementaire-note-complementaire.pdf

la Loi sur l’instruction publique et d’autres dispositions à l’égard des services de l’éducation préscolaire destinés aux élèves âgés de 4 ans ESTIMATION DE…

Mise à jour : 30 octobre 2023

Règle de conformité du Guide La prise de décision en urbanisme

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/planification/regle-conformite

faune, forêts, mines, occupation des terres, affaires autochtones, culture, transports, sécurité publique, etc. De même, le ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre…

Mise à jour : 10 mai 2024

Déclaration de services aux citoyennes et citoyens du Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP)

/gouvernement/ministeres-organismes/directeur-poursuites-criminelles-penales/mission-services/declaration-services-citoyennes-citoyens

Les procureurs doivent en tout temps se conformer au droit applicable ainsi qu'aux directives publiques établies par le directeur. Plusieurs d’entre elles portent notamment sur les rapports des…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Contrats de formation

pdf 90 Ko LI_contrat-formation-p23_2022-2023_T3_MESS.pdf

1 Le montant total du contrat est de 10 000 $. Un montant de 8 333 $ a déjà fait l'objet d'une publication au 2e trimestre 2022-2023 Services à la…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Règles budgétaires pour l'année 2020-2021 – Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde en milieu familial

pdf 1,27 Mo RB-BC-2020-2021.pdf

du Ministère au https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Instruction20-compensation-parentale-covid.pdf. https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/bas-saint-laurent-gaspesie-iles-madeleine

Retour à la page Publications Plan d’action régional 2024-2026 – Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine Dans cette page : Message du directeur régional du…

Mise à jour : 10 avril 2025

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Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Nouvelle-Angleterre

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Nouvelle-Angleterre

Contrats de formation

Note complémentaire

Règle de conformité du Guide La prise de décision en urbanisme

Déclaration de services aux citoyennes et citoyens du Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP)

Contrats de formation

Règles budgétaires pour l'année 2020-2021 – Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde en milieu familial

Plan d’action régional 2024-2026 – Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

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