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conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de façon substantielle à la…

d’exercice implique que la personne traitée par le TDS était physiquement active avant de se blesser. Dans ce contexte, l’expression « personne physiquement…

Groupe cible Nombre de personnes visées Publication dans l’intranet d’une actualité pour la Semaine québécoise des personnes handicapées ainsi que du Plan…

1J4 688,20 $ Certificat en santé sexuelle Direction générale de la performance et de l'aide aux personnes victimes d'infractions criminelles 1 Session…

1 000,00 $ Subvention discrétionnaire pour : Augmentation des services due à l'augmentation des personnes immigrantes Arthabaska (2018) Centre…

besoins. Elle invite également le procureur à tenir compte des dispositions permettant à certaines personnes de participer à une procédure à distance, en vue…

supervision des soins aux animaux [classe 5 ou 6 seulement] Nom de la personne supervisant les soins des animaux Prénom de la personne supervisant les soins…

d'intégration linguistique qui vise à soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux…

d'intégration linguistique qui vise à soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux…

nouvelles personnes (suppléants, spécialistes, partageantes, nouveaux élèves ou membres du personnel) du code de vie de l’école. Les membres du personnel,…