Résultats de recherche

recueilli. Spécifier. 2 : art. 65.1 2o : lorsque son utilisation est manifestement au bénéfice de la personne concernée. Spécifier. 3 : art. 65.1 3o :…

RESSOURCES HUMAINES L’entreprise est disposée à engager les personnes-ressources nécessaires pour mener à bien une stratégie à long terme. Une personne…

conservation de l’information : 3 ans 5. Provenance de l’information versée au fichier FORMCHECKBOX La personne concernée FORMCHECKBOX Un employé du…

Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un employé du ministère Un autre organisme – SQ Autre(s) (spécifier) : 6. Catégories de …

conservation de l’information : 3 ans 5. Provenance de l’information versée au fichier FORMCHECKBOX La personne concernée FORMCHECKBOX Un employé du…

conservation de l’information : 7 ans 5. Provenance de l’information versée au fichier FORMCHECKBOX La personne concernée FORMCHECKBOX Un employé du…

$ - $ - $ - $ Frais véhicule de location et essence. Frais hébergement (sans taxes) Description Personne ayant effectué le déplacement But du déplacement…

l'information versée au fichier Un employé du ministèreLa personne concernée XX Un autre organisme Autre(s):(spécifier): 6. Catégories de personnes…

ministèreLa personne concernéeX Un autre organisme Autre(s):(spécifier): 6. Catégories de personnes concernées par les renseignements versés au fichier Le…

l'information versée au fichier Un employé du ministèreLa personne concernéeX Un autre organismeX Autre(s):(spécifier): 6. Catégories de personnes…