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Programme d’aide financière à l’investissement - Bonification pour la réduction de l’intensité des émissions de gaz à effet de serre (GES) - Tarif L

pdf 96 Ko MINFR_Formulaire_GES_Tarif_L.pdf

incidence sur les réductions des émissions de GES des projets Indiquez les éléments pouvant avoir des impacts sur l’atteinte des objectifs de réduction des…

Mise à jour : 3 mars 2026

Planifier la transition de l'école à la vie adulte (TÉVA) des jeunes handicapés : quelles sont les meilleures pratiques pour le Québec?

pdf 1,27 Mo TEVA-jeunes-handicapes-meilleures-pratiques.pdf

au Québec : vers un modèle optimal de transition de l’école à la vie active Partenaires de l’Action concertée L’Office des personnes handicapées du Québec,…

Mise à jour : 17 mai 2024

Documents transmis par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2024

de la demande : Aides financières et discrétionnaires dans les projets de campings et de parcs au Québec, en 2023 et en 2024 (PDF 349 Ko) Date de transmission : 2024-12-02 Date de diffusion :…

Mise à jour : 17 juin 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 1,04 Mo air-reglement-assainissement-atmospherere-05-2022.pdf

Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi _________________________________ 6 5.4.1 Analyse de l’impact sur l’emploi d’un potentiel projet de mine de…

Mise à jour : 20 août 2025

Gabarit de document court format portrait

pdf 483 Ko 21356_Strat-croissance-durable_VF_ACC.pdf

DU QUÉBEC. (February 2024). Rapport sur l’intelligence artificielle : enjeux et recommandations. [Report]. Québec: Conseil de l’innovation du Québec,…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 0,90 Mo air-pmo-2022-2027-plan-economie-verte-2030-06-2022.pdf

_____________ 16 4.2.2 Impacts sur les entreprises ______________________________________ 16 4.2.3 Impact pour Hydro-Québec…

Mise à jour : 23 juin 2025

Québec's International Policy – Québec on the world stage: Involved, Engaged, Thriving

pdf 10,99 Mo PO-politique-internationale-2017-EN-MRIF.pdf

attainment of Québec’s international objectives. PUTTING QUÉBEC’S INTERNATIONAL POLICY INTO ACTION 4 Putting Québec’s International Policy Into Action • QUÉB…

Mise à jour : 22 novembre 2022

Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2023

analyses, rapports et tout autre document faisant état de l’impact de la bourse Perspective Québec sur les inscriptions, à travers le Québec, au Baccalauréat en éducation préscolaire et enseignement…

Mise à jour : 13 mai 2025

Bilan Opération haute vitesse

pdf 2,76 Mo Rapport_Activite_OVH.pdf

exécutif 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : www.quebe…

Mise à jour : 15 avril 2025

Les préjugés : un obstacle majeur à la lutte contre la pauvreté - Avis pour en comprendre la nature, les sources, les effets, et pour développer des indicateurs de mesure

pdf 1,59 Mo RA_avis_prejuges_CEPE.pdf

4-7. CENTRAIDE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES (2011). Un préjugé, c’est coller une étiquette. La lutte contre la pauvreté s’arrête là où commencent nos…

Mise à jour : 6 juillet 2023

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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

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Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

Québec's International Policy – Québec on the world stage: Involved, Engaged, Thriving

Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2023

Bilan Opération haute vitesse

Les préjugés : un obstacle majeur à la lutte contre la pauvreté - Avis pour en comprendre la nature, les sources, les effets, et pour développer des indicateurs de mesure

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