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du travail, les personnes occupant un emploi peu rémunéré et bénéficiant d’une faible protection sociale, telle que les jeunes, les travailleurs plus âgés,…

mesures pour leur permettre de jouer adéquatement leur rôle. Ainsi, chaque personne bénévole est accueillie et enca- drée par une personne-ressource…

postal : Téléphone : Adresse courriel : PERSONNE RESPONSABLE DE LA DEMANDE1 Nom : Titre : Téléphone : Adresse courriel : 1 Prenez note qu’il s’agit de la …

maximum de 25 personnes peuvent s’y trouver; g) aux fins d’y tenir une activité de nature sociale qui n’est pas autrement visée par le présent alinéa, auquel…

Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a…

pour le déplacement des personnes détenues que ce soit à l’intérieur des centres de détention ou en transport, et aux autres mesures en place pour assurer la…

ROEQ a été récipiendaire de plusieurs prix : • Droits et Libertés de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse; • Prix de la…

programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. __________________________ 1982, c. 30, a.…

ajouter une œuvre d’art au centre d’accueil multifonctionnel du Parc régional de la forêt Bowman. La personne qui aura été choisie comme artiste invité ou…

recueillir des informations contextuelles sur le fonctionnement de la MRC ainsi que la vision des personnes rencontrées quant à la situation qui a cours.…