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Plan directeur du parc national DES HAUTES-GORGES-DE-LA-RIVIÈRE-MALBAIE

pdf 6,32 Mo PL_directeur_Hautes-Gorges.pdf

d’amélioration continue. À titre d’exemple, grâce à la collaboration financière du Ministère, l’équipe du parc national a notamment revu les accès à la…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Arrêté numéro 2020-047 de la ministre de la Santé et des Services

pdf 146 Ko AM__2020-047.pdf

588-2020 du 3 juin 2020, 615-2020 du 10 juin 2020 et 651-2020 du 17 juin 2020 ainsi que par les arrêtés numéros 2020-042 du 4 juin 2020, 2020-043 du 6 juin…

Mise à jour : 20 juin 2020

Anthologie

/gouvernement/ministere/relations-internationales/representations-etranger/antenne-quebec-berlin/livres-quebecois-allemand/anthologie

qui a dirigé ce numéro spécial, publié à l’occasion de l’invitation d’honneur du Canada à la Foire du livre de Francfort. De nombreux traducteurs littéraires allemands ont également contribué à ce…

Mise à jour : 10 mai 2023

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde, en 6e année du primaire

pdf 1,12 Mo Rapport-evaluation-anglais-intensif-primaire.PDF

de réussite plus élevé que ceux du modèle « 5 mois/5 mois ». À l’inverse, en 2016, le taux de réussite du groupe du modèle « 5 mois/5 mois » a été supérieur …

Mise à jour : 30 janvier 2024

Introduction des clauses limitatives dans les ententes de collaboration avec le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET), pour lesquelles la gestion de projet sera confiée à la municipalité

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2016/n-3-16-fevrier-2016

devis) et de surveillance à des prestataires de services distincts; L’adjudication du contrat d’ingénierie des sols et des matériaux à un mandataire différent de l’adjudicataire du contrat de…

Mise à jour : 11 mars 2025

Retombées économiques des activités de chasse, de pêche, de piégeage et d’observation de la faune au Québec en 2022

pdf 1,75 Mo rapport-retombees-economique-chasse-peche-piegeage-observation-faune-Quebec-2022.pdf

SEPTEMBRE 2023 Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par la Direction du développement socioéconomique et du service à la clientèle du…

Mise à jour : 7 novembre 2023

Ministerial Order 2022-029 of the Minister of Health and Social Services dated March 31, 2022

pdf 234 Ko AM-2022-029-anglais.pdf

studies leading to a degree giving access to a licence to practise pharmacy who are employed by a community pharmacy also be authorized to administer,…

Mise à jour : 1 avril 2022

Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

pdf 4,69 Mo guide_operations_2024_2_01.pdf

w.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/s-2.3#:~:text=La%20pr%C3%A9sente%20loi%20a%20pour,la%20situation%20apr%C3%A8s%20l'%C3%A9v%C3%A9nement.…

Mise à jour : 26 janvier 2024

Règlement modifiant le Règlement sur l'assistance médicale (mise à jour de certains tarifs)

pdf 199 Ko assistance_medicale_memoire.pdf

facturer des soins et des traitements à la CNESST. À sa séance du 12 décembre 2019, le conseil d'administration de la CNESST a donné son accord par la…

Mise à jour : 1 février 2021

Règles de circulation en présence d’un autobus scolaire

/transports/circulation-securite-routiere/regles-conseils-vehicules/autobus-zone-scolaire/presence-autobus-scolaire

manœuvre afin d’assurer la sécurité des élèves pouvant se trouver à proximité du véhicule. Exemple d’une voiture qui tourne à droite à une intersection lorsqu’un autobus scolaire est immobilisé près…

Mise à jour : 2 février 2026

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Arrêté numéro 2020-047 de la ministre de la Santé et des Services

Anthologie

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde, en 6e année du primaire

Introduction des clauses limitatives dans les ententes de collaboration avec le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET), pour lesquelles la gestion de projet sera confiée à la municipalité

Retombées économiques des activités de chasse, de pêche, de piégeage et d’observation de la faune au Québec en 2022

Ministerial Order 2022-029 of the Minister of Health and Social Services dated March 31, 2022

Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

Règlement modifiant le Règlement sur l'assistance médicale (mise à jour de certains tarifs)

Règles de circulation en présence d’un autobus scolaire

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